Il est vrai que le secteur des VTC connaît un succès croissant ces dernières années. Les chauffeurs qui souhaitent embrasser ce métier doivent tout de même connaître un certain nombre de choses. Parmi celles-ci, il y a la souscription d’une assurance qui est obligatoire.
Une assurance adaptée
D’emblée, il convient de noter que les chauffeurs de VTC doivent souscrire une double assurance. D’un côté, ils doivent respecter l’article L211-1 du Code des assurances qui les oblige à souscrire une assurance « responsabilité civile circulation », à l’instar des autres véhicules terrestres à moteur. Mais de l’autre côté, ils sont aussi obligés de se conformer au Code des transports, aménagé par la loi Thévenoud. Cette loi n° 2014-1104 du 1er octobre 2014 les oblige à souscrire une assurance « responsabilité civile professionnelle et exploitation ». Par conséquent, les centrales de réservation ainsi que les plateformes de VTC doivent vérifier que le chauffeur qu’elles emploient dispose du justificatif de l’assurance de responsabilité civile, de même que le justificatif de l’assurance du véhicule qu’il utilise.
Quelles sont les garanties minimales ?
Lorsque le chauffeur de VTC à Beauvais par exemple souscrit une assurance dans l’exercice de son activité, il doit exiger d’avoir un certain nombre de garanties. Outre la responsabilité civile circulation qui est obligatoire, il est fortement recommandé de prendre également l’assurance du conducteur du VTC. Sans oublier les garanties dommage tous accidents, le vol et incendie, l’assistance, ainsi que la défense et le recours après un accident. Il est aussi conseillé de prendre la garantie dommages tous accidents, ainsi que la garantie des accessoires et des objets personnels, etc.
Quid des garanties optionnelles ?
En tant que chauffeur de VTC, vous devez toujours garder en tête que les accidents peuvent survenir à tout moment. C’est pourquoi il est recommandé de souscrire des garanties supplémentaires, en dehors de celles qui sont obligatoires. Il s’agit notamment de la garantie des dommages subis par les objets et les bagages transportés dans le VTC. Mais vous pouvez également choisir la garantie indemnisation des pertes financières subies qui concerne les voitures achetées en location avec option d’achat (LOA), en location longue durée (LLD) ou en crédit-bail. Il est encore possible d’inclure dans votre assurance la garantie indemnisation dans la limite de la valeur à neuf du véhicule âgé de moins de 2 ans, ou la prise en charge des stages de récupération des points de votre permis de conduire. En outre, vous pouvez intégrer la garantie indemnité d’immobilisation du véhicule après un accident ou la mise à votre disposition d’un véhicule de remplacement. Enfin, il ne faut pas oublier la garantie de responsabilité civile d’une remorque d’un poids supérieur à 750 kg, avec possibilité d’extension à son contenu, à ses dommages par accident, etc.
